le plan, ...
les auteurs... , GC Faure, V Désiré

l'IRPI: Insitut de Recherche en propriété industrielle

Le département de l'information, de la recherche, de l'évaluation et de la qualité de l'AP-HP a une page spécifique Mission de Valorisation de la recherche et des Brevets

STRATÉGIE DU BREVET D'INVENTION
GRIGNON (Francis) RAPPORT D'INFORMATION 377 (2000-2001) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

Pharma-transfert, avec des informations sur la propriété intellectuelle
PharmCast: Internet for Pharmaceutical Community with the latest pharmaceutical patents.

PATENT:
PROPRIETE INTELLECTUELLE - DROIT D'AUTEUR - PROPRIETE INDUSTRIELLE - BREVETS

PROPRIETE INTELLECTUELLE
PROPRIETE INDUSTRIELLE
LES BREVETS
Trouver les brevets
français
européens
américains
japonais
APPRENDRE A LIRE UN BREVET
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PROPRIETE INTELLECTUELLE

  • sur ICC Worldwide: le site des chambres de commerce: un cours en ligne:
    Intellectual property explained
    In today's knowledge economy, the products of the mind can be as precious as physical property, and often even more so.
    What is intellectual property? Who creates it? Why is it important to society? How is it protected? How does it relate to economic development, the environment and the Internet? These pages provide at least some of the answers.
    Introduction
    Intellectual property - the what, why and how
    Core issues
    Roadmap on current and emerging intellectual property issues
    Intellectual property menu page

    PROPRIETE INDUSTRIELLE
    LES BREVETS
    D'abord Trouver les brevets

    the Invent Blog

    français
    - sur QWAM le portail de l'information: il y avait un accès gratuit à tous les brevets français depuis 1966 (inscription nécessaire)
    on trouvait on octobre 2002 pour le CNRS 1251 brevets
    pour l'INRA 250 brevets
    pour l'INSERM 541 brevets
    et pour l'UNIVERSITE 955 brevets
    et pour les CHU 87brevets

    européens
    en Belgique: un portail documentaire brevet à l'ULG et la politique brevet de l'ULG

    UK
    Patent office

    américains

    japonais

    5 bases de brevets gratuites? sont accessibles via le site de l'URFIST de Lyon surDADI

    APPRENDRE A LIRE UN BREVET
    LE DEPOT DE BREVET

  • des adresses de cabinets de conseils en propriété intellectuelle en France :
    Beau de Loménie
    Office Blétry
    Breese-Majerowicz
    Chaillot
    Ecrepont
    Germain et Maureau ??? link
    Harlé et Phelip
    Cabinet Hautier (Office méditérranéen de brevets d'invention)
    Morelle et Bardou (Toulouse)
    Paris expertise
    Cabinet Plasseraud
    Société internationale ???? link
    Veron & Associés
    roosevelt-consultants

    - Société Advance in Knowledge, 3 avenue de l'opéra Paris cité dans Paris-Sud Orsay PROTECREA ??? link : un concept internet!

    °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°
    Portails

    dans le cadre du projet Sapristi par l'INSA de Lyon: un site de ressources

    Le CEIPI a son site

    L'information décisionnelle: gestion de l'information stratégique pour l'entreprise , plus mis à jour depuis 2003 mais reste accessible

    xxxxxx

    LIENS

    en France

  • le CNCPI Compagnie Nationale des Conseils en Propriété industrielle, avec l'abécédaire de la propriété industrielle
  • le site national, l'INPI Institut National de la Propriété Industrielle: 2 ans d'antériorité seulement
    et l'IRPI (Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle)
  • le CNRS (Sciences de la Vie) présentait"Relations industrielles et innovation"
  • la DREE donne des informations pays par pays
  • le centre de Dijon de l'INRA présentait la procédure d'obtention d'un brevet (page disparue)
  • le BRIST Bureau Régional d'information scientifique et technique, organisme parisien de veille technologique et concurentielle
  • le Senat s'est penché sur la brevetabilité des transgéniques!
  • le SNIP précise le sujet pour le médicament
  • SGA2 gestion et entretien d'annuité de brevets et renouvellement de marques et licences, mais aussi une page de recherche gratuite de brevets!, dans de nombreux pays du monde
  • sur le portail de l'Institut Pasteur: brevets
    France Biotech: association professionnelle dont l'objectif est de relancer et développer l'industrie française des biotechnologies

    en Europe

  • l'Office européen des Brevets (OEB/EPO)
    avec Esp@cenet, l'accès aux brevets de l'European patent office

  • un site d'information sur la propriété intellectuelle et les projets de RTD financés par l'Union Européenne
    Ce guichet d'information sur la propriété intellectuelle était proposé depuis plusieurs mois sur le site web CORDIS: Where, How, Who, What???
    Pour en savoir plus sur ce guichet, voir les FAQs
    On y propose aussi des pages nationales: pour la France...
    on trouve des informations sur:
    - des organisations officielles : 1. Propriété industrielle ; 2. Droit d'auteur
    - des information pratiques : 1. Taxes et tarifs ; 2. Recherches sur les brevets
    - les droits de la Propriété intellectuelle et l'innovation : 1. Liste d'agents en brevets et marques ; 2. Organisations et ordres professionnels; 3. Sociétés d'auteurs et d'inventeurs ; 4. Centres d'information brevets; 5. Organisations d'aide à l'innovation
    - des ressources juridiques : 1. Lois et règlements en DPI 2. Conventions et traités internationaux
    - la propriété intellectuelle en France : 1. Formations en propriété intellectuelle ; 2. Emploi
    le site était? très riche, avec même les diapos des présentations des training days.

  • la directive européenne sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques était aussi accessible...?

    en Belgique
    Belindis: la banque de données BREVET


    en Scandinavie

  • Albihns
  • Ploughmann & Vingtoft a/s
    Göteborgs Patentbyra Dahls
    Zacco

    en Suisse
    Micheli & Cie
    F Wirz a disparu?

    aux USA

  • AIPLA: plus de 10000 attorneys
  • CHI Research, Inc. is a worldwide leader in Intellectual Property consulting. Our analysts are recognized leaders in their field, and our databases of patents are unparalleled in their accuracy. No other Intellectual Property consulting firm can match the level of detail in CHI's technology evaluations.
  • the DNA patent database!!, par Georgetown University
  • IBM Patent server: brevets américains depuis 1971 est devenu DELPHION Intellectual Property Network
    en 6/2001, sur 2826411 US patents 162 réponses avec inserm
    155 avec cnrs
    39 avec inra
    0 avec université??
  • Intellectual Property Law Server
  • US Patent & Trademark Office
  • QPAT-US brevets américains
  • le dépositoire de l'ATCC: des informations sur les brevets des matériaux biologiques conservés à l'ATCC
  • Waddey & Patterson
  • un site de sites:

    au Canada
    OPIC (Office de la Propriété Intellectuelle du Canada) brevets canadiens (75 dernières années)

  • l'institut canadien des brevets et des marques (Patent and Trademark institute)
  • l'office de la propriété intellectuelle du canada
    La base de données de tous les inventions brevetées au Canada depuis 80 ans avec schémas et explications et maintenant disponible sur leWeb:
    Le nouveau site Web de la base de données peut être consulté à : http://strategis.ic.gc.ca/brevets ou http://opic.gc.ca/brevets
  • des cabinets
    Robic: La maîtrise des intagibles!
    avec même, en forme de poëme, une conférence in extenso!
    et le Centre international invention innovation à Québec
    et un guide pour la protection de la propriété intellectuelle par l'Université de Montréal

    au Japon

  • le JPO: Japan Patent Office n'avait pas changé d'adresse!

    in the WORLD

  • l'agence privée mondiale du droit de la propriété intellectuelle (en français)
    WIPO (World Intellectual Property Organization) (OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle)
    Sur le site web de l'OMPI, une liste de manifestations organisées dans le cadre de la journée mondiale du livre et du droit d'auteur, le 26 avril par l'OMPI et dans le monde (source : communiqué de presse OMPI PR/2002/210 du 24 avril 2002

    CONGRES
    ATCC: 18th ANNUAL ATCC BIOTECH PATENT & LICENSING FORUM September 7 - 9, 2000

  • L'Association of European science and technology transfer professionnals (ASTP* - Association des professionnels européens du tranfert scientifique et technologique) a organisé un cours sur l'exploitation des brevets et licences dans le domaine scientifique, à Barcelone (Espagne) les 11 et 12 octobre 2001.
    Le cours comportait des sessions plénières et parallèles sur un grand éventail de sujets, centrés sur les développements les plus récents et les problèmes quotidiens rencontrés lors du dépôt de brevets et de licences par les universités et les entreprises. La conférence, animée par des intervenants européens et américains, abordera les thèmes suivants :
    - le dépôt de brevet à l'ère post-génomique ;
    - la stratégie en matière de brevets, la brevetabilité des outils de recherche ;
    - la constitution du droit de propriété ;
    - l'obtention de licences pour les outils de recherche et les bases de données.
    Pour en savoir plus, consulter :
    * ASTP : Groupe multinational sans but lucratif, établi en 1999 pour assurer la professionnalisation et la promotion des transferts de technologie entre la science et l'industrie en Europe. Contact : ASTP Koninginnegracht
    22 NL-2415 AB La Haye tél. : +31-70-392 6374 fax : +31-70-392-6375

    dans Science, sur papier, à défaut de l'avoir on line?
    Intellectual Property Careers Technology Transfer (coming in September 1999)
    Advice From a Patent Law Job Seeker in the UK (Jun 25,1999)
    Patent Law (10 pages) (Dec 1, 1996)
    Intellectual Property (8 pages) (Mar 5, 1999)

    "print on demand" par National Academic Press
    édités par le Board of Biology du NAS
    - Intellectual Property Rights and the Dissemination of Research Tools in Molecular Biology (1997) examines how intellectual property protection has affected the development, dissemination, and utilization of research tools in molecular biology.
    - Intellectual Property Rights and Plant Biotechnology(1997): promotes an open exchange of views among research collaborators in crop genetics, phytoremediation, and biobased energy sectors.

    plusieurs sites proposés dans un article de Biofutur
    - the Biotechnology Information Resource (BIC) WWW site from the National Agricultural Library of the US Department of Agriculture
    - ARS - providing access to selected sources, services and publications covering many aspects of agricultural biotechnology.
    - www.aber.ac.uk/~dgw/patent.htm cette adresse ne marche plus, mais dans le site de l'université on trouve au moins deux cours et des ressources virtuelles

    Une Liste d'adresses était disponible sur le site du DESS d'IST de Nancy

    SITES de fournisseurs COMMERCIAUX
    - DIALOG:
    toute une série de cours par le Dialog Corporation's training center
    parmi lequels un nouveau cours introductif gratuit dans le domaine des brevets

    - Derwent Innovations IndexSM
    - DERWENT: patents of interest, DCR Derwent chemistry resource training classes
    Le site peut être visité selon son profil (Business Information Analyst Engineer General Public Information Professional Journalist Licensing/Technology Transfer Executive Patent/Legal Professional Private Inventor Scientific Researcher Student ) IP Matters: The Derwent quarterly guide to intellectual property: The use of patent information by British SMEs

    REVUES SCIENTIFIQUES
    - Exp Opin Therapeutic Patents
    - OIPRC: Oxford Electronic Journal of Intellectual Property Rights
    produit par : OXFORD INTELLECTUAL PROPERTY RESEARCH CENTRE at St. Peter's College

    A suivre Danish Research Council = droit au titre d'auteur, dans un bulletin de l'Inserm?

    http://www.technologyreview.com/scorecards/patent_2002.asp

    Recherche clinique en allemagne et Fraunhofer patent center

    A l'université Laval: valorisation